Après l'achat d'un véhicule à l'étranger, il est indispensable de disposer des principaux documents, tels que la facture ou le contrat de vente, le contrôle technique et la carte grise étrangère du véhicule. À ces documents, il convient d'ajouter ce que l'on appelle en France le Certificat de Conformité Européen, COC ou bien attestation d’identification à un type national, qui n'est rien d'autre que le document d’homologation du véhicule.
Qu'est-ce que le certificat de conformité ?
Le Certificat de Conformité ou COC n'est rien d'autre qu'un document qui reflète toutes les données techniques du véhicule : nom et données du constructeur, données du moteur, des roues et des feux, le numéro d'identification et le numéro de réception communautaire ou d’homologation et l'ensemble des données de masse et dimensions du véhicule. Le numéro de réception communautaire ou d’homologation est un numéro à plusieurs caractères qui apparaît sur la plaque constructrice, une plaque métallique qui se trouve généralement sur le moteur - parfois sur une porte -, et qui garantit que le véhicule est homologué et conforme à la législation communautaire et donc vous permet de l’immatriculer en France sans difficulté.
Vous ne le savez peut-être pas, mais lorsque le constructeur développe un nouveau modèle de véhicule avant de le mettre sur le marché, il doit tester le prototype en laboratoire pour s'assurer qu'il est conforme à toutes les réglementations européennes en matière d'environnement et d'émissions, de sécurité, etc. Si le résultat est concluant, vous recevez le numéro d’homologation européen et la fabrication et la commercialisation de ce modèle commencent. À côté de ce code se trouvent le numéro de trame et les poids.
Le numéro de réception communautaire apparaît généralement dans la case K du certificat d’immatriculation du véhicule importé et sur le Certificat de Conformité Européen. Le COC ou le Certificat de Conformité Européen est un papier au format folio délivré par le constructeur lui-même une fois qu'il a reçu d'approbation d’homologation. Le constructeur la joint à la documentation de la voiture au moment de la vente, mais si vous la perdez, vous pouvez toujours la demander un duplicata du certificat de conformité. Son prix est dépend de la marque du véhicule.
Équivalence du Certificat de Conformité et approbation individuelle du véhicule
Le Certificat de Conformité Européen a été publié en 1996, donc les véhicules antérieurs à cette année n’ont pas de certificat de conformité européen. Dans ce cas, il faut recourir à l'homologation par type national, dont le prix en générale supérieur au COC.
Il faudra compter environ 300 €, donc plus cher que le Certificat de Conformité Européen.
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